Infolettre Gouv : Le plan de relance de l'économie, Le rapport Leonetti sur les soins palliatifs, un plan de réforme de l'hôpital psychiatrique (tjrs d'actualité !!)
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Infolettre Gouv : Le plan de relance de l'économie, Le rapport Leonetti sur les soins palliatifs, un plan de réforme de l'hôpital psychiatrique (tjrs d'actualité !!)
Les échéances parlementairesProjet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision vote à l'Assemblée nationale, le 9 décembre Seconde partie du Projet de loi de finances pour 2009 vote au Sénat, le 9 décembre Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen au Sénat, le 9 décembre, et à l'Assemblée nationale, le 10 décembre Projet de loi de finances rectificative pour 2008 en discussion à l'Assemblée nationale, du 9 au 11 décembre "Prévention du surendettement : davantage responsabiliser les établissements de crédit" question orale avec débat au Sénat, le 10 décembre<tr>mercredi 3 décembre 2008 Ordonnances Accords internationaux et autres textesCode de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vieCommunicationsRapport sur l'état d'avancement de la révision générale des politiques publiquesLes maladies raresLa réforme de l'allocation des moyens des universitésLes résultats de la présidence française en matière judiciaire.
Ordonnances
Accords internationaux et autres textes
Code de conduite et conventions régissant les rapports entre les producteurs et les distributeurs, en matière de commercialisation d'instruments financiers, de produits d'épargne et d'assurance sur la vie
Communications
Rapport sur l'état d'avancement de la révision générale des politiques publiques
Les maladies rares
La réforme de l'allocation des moyens des universités
Les résultats de la présidence française en matière judiciaire
Le plan de relance pour l'économie Lors d'un déplacement, le 4 décembre à Douai, le président de la République a détaillé son plan de relance pour l'économie. Le chef de l'Etat a donné la priorité à l'investissement pour "soutenir l'activité d'aujourd'hui et préparer la compétitivité de (...)P
www.premier-ministre.gouv.fr
En Images Déplacement de François Fillon à Toulon-Hyères dans le cadre d'un entraînement de lutte contre la piraterie
Qu'est-ce que le plan national de développement des énergies renouvelables ?
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